Mentions Légales
[IDENTIFIANTS LÉGAUX — À COMPLÉTER PAR YOUNES POST-DÉPÔT DOSSIERS] Les placeholders ci-dessous doivent être remplacés par les identifiants officiels de YMH INNOVATION SARL avant communication externe.
Éditeur
YMH INNOVATION SARL
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée
- Capital social : [À COMPLÉTER] MAD
- Siège social : [Adresse complète Casablanca]
- RC Casablanca : [À COMPLÉTER]
- ICE : [À COMPLÉTER]
- IF : [À COMPLÉTER]
- TP : [À COMPLÉTER]
- Gérant et Directeur de la publication : Younes QUORSANE
- Contact : contact@ymhinnovation.com — +212 [À COMPLÉTER]
Hébergement
L'application YMH Copilot est hébergée chez :
- Railway Corp. — infrastructure applicative (Pays-Bas / Finlande, EU)
- Hetzner Online GmbH — stockage objets et services stateful (Allemagne / Finlande, EU)
La liste complète des sous-traitants ultérieurs est disponible dans le DPA ou sur demande à l'adresse dpo@ymhinnovation.com.
Déclaration CNDP
YMH INNOVATION SARL est inscrite auprès de la Commission Nationale de Contrôle de la Protection des Données à Caractère Personnel (CNDP).
- Numéro de récépissé : F211 n° [À COMPLÉTER APRÈS DÉPÔT]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service YMH Copilot — interfaces, code source, marques, logos, contenus rédactionnels — est protégé par les dispositions du droit marocain et des conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
Données personnelles
Voir la Politique de Confidentialité pour les informations relatives au traitement des données personnelles, aux droits des personnes concernées et au point de contact DPO.
Conditions d'utilisation
Voir les Conditions Générales d'Utilisation et l'Accord de Traitement des Données pour les clients agissant en qualité de responsables de traitement.
Contact
- Général : contact@ymhinnovation.com
- Protection des données : dpo@ymhinnovation.com