YMH CopilotConnexion
Version 1.0-2026-05 · Mise à jour le 2026-05-16

Mentions Légales

Éditeur

YMH INNOVATION SARL

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée
  • ICE : 003397425000097
  • Directeur de la publication : Younes QUORSANE
  • Contact : contact@ymhinnovation.com

Hébergement

L'application YMH Copilot est hébergée chez :

  • Railway Corp. — infrastructure applicative (Pays-Bas / Finlande, EU)
  • Hetzner Online GmbH — stockage objets et services stateful (Allemagne / Finlande, EU)

La liste complète des sous-traitants ultérieurs est disponible dans le DPA ou sur demande à l'adresse dpo@ymhinnovation.com.

Déclaration CNDP

YMH INNOVATION SARL est inscrite auprès de la Commission Nationale de Contrôle de la Protection des Données à Caractère Personnel (CNDP).

  • Statut : déclaration en cours de dépôt — le numéro de récépissé sera publié dès réception.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service YMH Copilot — interfaces, code source, marques, logos, contenus rédactionnels — est protégé par les dispositions du droit marocain et des conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

Données personnelles

Voir la Politique de Confidentialité pour les informations relatives au traitement des données personnelles, aux droits des personnes concernées et au point de contact DPO.

Conditions d'utilisation

Voir les Conditions Générales d'Utilisation et l'Accord de Traitement des Données pour les clients agissant en qualité de responsables de traitement.

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